Notre réglement intérieur

Règlement intérieur

Année scolaire 2017-2018

 

L’école Notre Dame est un établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association avec l’État. Le respect, l’équité et la solidarité en constituent les principes fondamentaux.

 

Préambule

Ce règlement intérieur défend les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. Il repose sur la notion de contrat librement accepté par tous lors de l’inscription, ou de la réinscription à l’école Notre Dame. En signant ce règlement, les parents et l’élève s’engagent à le respecter.

 

Obligations des parents de l’élève :

 

1. Jours de classe

 

Un calendrier scolaire basé sur le principe de la semaine à quatre jours et demi est mis en place dans le strict respect du temps obligatoire des enseignants devant élèves. Ce calendrier scolaire vous sera soumis en début d’année et chacun se doit de le respecter.

 

2. Assiduité et Absences

 

Tout élève inscrit dans l’établissement se doit d’une fréquentation scolaire régulière.

En cas d’absence :

  • Il est demandé aux parents de prévenir l’école le jour même, dès la première heure de classe, et de confirmer par écrit le motif de cette absence dans le cahier de liaison de leur enfant dès son retour dans l’établissement.
  • Pour une absence prévisible, informer sur le cahier de liaison l’enseignant de votre enfant.
  • Au-delà de 48 heures d’absence, un certificat médical est obligatoire.
  • Pour toute maladie contagieuse, le temps d’éviction doit être respecté et l’enfant devra obligatoirement présenter, dès son retour, un certificat de non contagion.

 

3. Horaires de classe pour tous les élèves de l’école

 

Lundi, mardi, jeudi, vendredi :

  • 09H00 à 12H30
  • 14H00 à 16H00

Mercredi :

  • 09H00 à 12H00

 

Le porte de l’école sera ouverte de :

  • 8H45 à 9H00
  • 12H30 à 12H40
  • 13H45 à 14H00
  •  16H00 à 16H10

Seules les familles qui accompagnent leur enfant à la maternelle sont autorisées, pendant les 15 minutes d’accueil, à entrer dans l’école afin de l’accompagner ou de venir le chercher jusqu’à sa classe.

Les élèves de l’élémentaire sont accueillis dès l’ouverture de la porte dans la salle d’accueil.

Aucun parent ou élève ne doit pénétrer dans la cour avant l’arrivée de l’adulte assurant la surveillance des entrées et des sorties. Aux heures de sorties, nous demandons aux familles de venir d’abord chercher leur enfant scolarisé à la maternelle, puis d’attendre au portail l’arrivée de leur enfant scolarisé en élémentaire.

Retards : Pour une meilleure qualité de l’enseignement, la ponctualité est de rigueur. Pour tout retard, les familles doivent prévenir l’école par téléphone.

 

L’accueil du matin :

Les parents en retard après la fermeture du portail ne pourront pas accéder jusqu’à la classe de leur enfant. Ils sonneront au portail (accueil principal de l’établissement, côté primaire), afin de ne pas perturber le bon fonctionnement du début d’enseignement de la journée.

 

La sortie de classe à 16H00 :

Les parents en retard se verront confier leur enfant au service de garderie municipale.

Les élèves de CE2, CM1, CM2 peuvent quitter seuls l’établissement en fin de journée selon l’autorisation écrite établie par la famille lors de l’inscription.

 

4. Garderie périscolaire

 

La garderie est sous la responsabilité de la commune. Pour tous renseignements contacter la mairie.

Cette prestation est payante.

Toute modification ponctuelle de fréquentation à ce service doit être signalée par écrit dans le cahier de liaison.

 

5. Relations avec les familles

 

  • Le cahier de liaison est l’outil privilégié entre la famille et l’école.
  • L’équipe enseignante et la direction se tiennent à la disposition des familles pour toute rencontre mais celle-ci devra faire l’objet d’une prise de rendez-vous préalable.
  • Il appartient aux parents de vérifier le matériel et de signer les cahiers de son enfant ainsi que le cahier de liaison. 
  • Il appartient aux parents de vérifier les devoirs à faire à la maison et d’aider leur(s) enfant(s) à leur réalisation selon les consignes données par l’enseignant(e).
  • Tout changement d’adresse ou de numéros de téléphone des parents doit être signalé au plus vite à l’établissement.
  • La demande de quitter l’établissement en cours d’année scolaire doit faire l’objet d’un échange avec le chef d’établissement. Dans tous les cas, un courrier des parents ou du responsable légal sera exigé.
  • Lorsque les parents sont séparés ou divorcés, les documents relatifs à sa scolarité (livrets d’évaluation, de compétences, informations diverses) peuvent être adressés à chacun des parents à condition d’en faire la demande et de fournir les informations nécessaires.
  • Tout problème survenant entre enfants dans le cadre scolaire doit être signalé à l’enseignant ou à la direction qui le réglera.

 

6. Assurance scolaire

 

L’établissement adhère pour tous les élèves à une assurance scolaire responsabilité civile, Mutuelle Saint-Christophe, sans coût supplémentaire pour les familles. Reste à la charge des familles  une assurance scolaire couvrant leur enfant pour les activités scolaires.

 

7. La restauration scolaire

 

L’inscription au service de restauration se fait auprès de la mairie.

 

8. Sécurité / Prévention

 

  • Intrusion : l’entrée dans l’établissement est interdite à toute personne étrangère au service de l’Ecole Notre Dame
  • Les déplacements doivent être exceptionnels et discrets. Ils sont autorisés pour des motifs pédagogiques, de santé et d’hygiène.
  • Objets de valeurs : le port d’argent ou d’objet de valeur est à proscrire. L’école dégage sa responsabilité en cas de perte ou de vol. Les objets trouvés doivent être remis à l’équipe éducative.
  • Le téléphone portable est interdit pour les élèves au sein de l’école.
  • Aucun échange, aucune vente d’objets divers ne sont admis à l’intérieur de l’école sans l’autorisation préalable du chef d’établissement.
  • Les jouets ou tous autres objets apportés de la maison sont interdits sans autorisation préalable de l’enseignant.
  • La propreté et l’intégrité de l’immobilier et du mobilier doivent être respectées en quel que lieu que ce soit de l’école. Tout acte de vandalisme ou toute dégradation engage pécuniairement l’élève et son responsable légal.
  • Une tenue vestimentaire simple, correcte et propre est exigée de tous. Certaines activités exigent une tenue adaptée : une tenue de sport en éducation sportive, une blouse en maternelle, un équipement adapté en cas de sortie scolaire selon la météo…

 

9. Hygiène et santé

 

  • Les enfants malades ou contagieux pour leurs pairs ne sont pas admis à l’école
  • Les enseignants ne sont pas habilités à donner des traitements médicaux à leurs élèves, même avec l’ordonnance.
  • La nécessité d’établir un P.A.I (Projet d’Accueil Individualisé) apparait en cas de maladie chronique avec prise de médicaments sur le temps scolaire ou sur l’organisation d’un aménagement du temps de scolarité pour un enfant malade.

 

10. Éducation religieuse

 

L’école Notre Dame est un établissement catholique d’enseignement placé sous la tutelle diocésaine de Poitiers.

Des temps religieux (Noël et Pâques) sont proposés à tous, de la toute petite section au CM2.

 

 

Obligations des élèves :

 

 

  1. Pour bien vivre ensemble dans l’établissement :

 

  • On sait que le travail est une condition nécessaire à la réussite de l’élève.

-    On respecte l’organisation et les consignes données en classe

-    On apporte les livres scolaires et le matériel nécessaires à chaque jour de classe

-    On effectue le travail à la maison et le rend aux dates prévues

  • On écoute les adultes, on s’écoute
  • On n’a pas le droit de dire de gros mots
  • On n’a pas le droit de se battre, se faire des croche-pieds
  • On n’a pas le droit de courir le matin
  • On a le droit de marcher tranquillement sans courir, sans bousculer les autres
  • On a le droit de se mettre en rang
  • On a le droit de parler doucement sans crier

 

 

  1. Pour bien vivre ensemble sur la cour de récréation :

 

  • On a le droit de jouer ensemble et de se prêter les jeux
  • On s’aide, on partage les jeux
  • On respecte les jeux des autres, les règles du jeu, on organise des équipes équilibrées.
  • On a le droit de faire du vélo, de la trottinette, jouer au bac à sable…
  • On ne traverse pas le terrain et le préau avec les trottinettes.
  • On fait de la trottinette : le lundi et jeudi pour les CP-CE1 et le mardi et vendredi pour les CE2-CM
  • On n’a pas le droit de foncer dans les vélos, de lever les roues des trottinettes et jeter les vélos et les trottinettes. On pose les trottinettes le long des murs.
  • Du lundi au jeudi on peut jouer au foot et le vendredi on joue sans ballon
  • On n’a pas le droit d’apporter des bonbons (sauf lors des anniversaires).
  • On peut apporter une petite voiture (une seule) et une toupie. On peut apporter des cartes de jeux mais on est responsable de ses jeux en cas de détérioration.
  • On n’a pas le droit de lancer du sable à l’extérieur du bac et sur quelqu’un, de se balancer aux poutres du bac à sable et du préau, et aux poteaux de but.

 

  1. Pour bien vivre ensemble dans les couloirs et les toilettes:

 

  • On a le droit de se laver les mains sans gaspiller l’eau
  • On a le droit d’éteindre les lumières
  • On a le droit de laisser les toilettes propres en partant
  • On n’a pas le droit de jouer dans les couloirs et les toilettes

 

  1. Discipline et sanctions :

En cas de non respect, l’enfant s’engage à réparer sa faute lors d’un travail d’intérêt général ou d’un travail en lien avec son travail scolaire.

Des sanctions disciplinaires suivantes seront motivées par des manquements graves ou répétés au règlement intérieur :

  • rappel à l’ordre (tableau de comportement dans chaque classe)
  • avertissement
  • exclusion temporaire de la classe d’une ou de plusieurs journées
  • exclusion temporaire de l’école prononcée par le chef d’établissement
  • exclusion définitive de l’établissement prononcée par le chef d’établissement

Les parents de l’élève mis en cause seront convoqués par lettre remise en mains propres ou notifiée, par le biais du cahier de liaison avant toute décision. Le chef d’établissement pourra réunir le conseil des maîtres en vue d’une sanction disciplinaire.

 

 

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